Retrouver la vie de Haut-Rhône Tourisme à travers les différents documents administratifs :
CODIR :
- 2021 :
- 2020 :
- 2019 :
- 2018 :
- 2017 :
- 2017.6 – Compte rendu réunion CODIR du 21.12.17
- 2017.5 – Compte rendu réunion CODIR du 12.10.17
- 2017.42- Compte rendu réunion CODIR du 03.07.17
- 2017.41 – Relevé de conclusion – CODIR – EPIC du 26.06.17
- 2017.3 – Relevé de conclusion – CODIR – EPIC du 24.04.17
- 2017.2 – Compte rendu réunion CODIR du 27.03.17
- 2017.1 – Relevé de conclusion – Réunion constitutive de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme du 10.03.17
DELIBERATIONS :
- 2022 :
- 2021 :
-
- 18-2021 – ADMINISTRATION GENERALE – définition des tarifs de refacturation des photocopies aux organismes partenaires
- 17-2021 -FINANCE – Budget Principal Haut-Rhône Tourisme – décision Modificative n°1 – Ouverture de Crédits sur le chapitre 65 – compte 65
- 16-2021 – BASE NAUTIQUE AQUALOISRS – Remise sur TVA snack de la plage et batiment Prolynx Sports – année 2018, 2019, 2020 et 2021
- 15-2021 – SUR-LYAND – Tarif location- Saison 2021-2022
- 14-2021 – SUR-LYAND – Redevance daccès aux pistes de Ski de fond – Saison 2021-2022
- 13-2021 – GOUVERNANCE – Modification de l’annexe 3 relatif à la convention d’objectif concernant la gestion de la base nautique Aqualoisirs
- 12-2021 – BASE NAUTIQUE AQUALOISIRS – Remise sur TVA Snack de la Plage et bâtiment Prolynx Sports année 2020
- 11-2021 – BASE NAUTIQUE AQUALOISIRS – Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours – saison 2021
- 10-2021 – FINANCE – Achat d’espaces publicitaires sur les supports de communication de HRT- tarif 2022
- 09-2021 – RESSOURCE HUMAINE – Application de la journée de solidarité
- 08-2021 – FINANCE – Budget Primitif 2021
- 07-2021 – FINANCE – Affectation résultat de l’ex 2020 sur le Budget 2021
- 06-2021 – FINANCE – Validation compte administratif 2020
- 05-2021 – FINANCE – Validation compte de gestion 2020
- 04-2021 – BNA – Convention tripartite confiant l’exploitation de la nouvelle aire de camping-car à l’entreprise Camping-car Park
- 03-2021 – PLAN DE RELANCE – Diffusion Chèques cadeaux utilisables chez les partenaires de HRT du territoire de la CCUR
- 02-2021 – FINANCE – Autorisation du Directeur de Haut-Rhône Tourisme à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour 2021
- 01-2021 – FINANCE – Débat d’Orientation Budgétaire 2021
- 2020 :
- 19-2020 – Tarifs de location matériel nordique et vente cartographie ENJ – saison 2020-2021
- 18-2020 – Redevance d’accès aux pistes de Ski de fond, aux itinéraires raquettes – Assurance neige – Saison 2020-2021
- 17-2020 – Confirmation de l’avenant A 2020-11 du 21 juillet 2020 (tarif boutique) relatif à l’achat d’espaces publicitaires
- 16-2020 – Annulation des loyers et des charges du à la crise liée à l’épidémie de COVID 19
- 15-2020 – FINANCE – Demande de nomination de la trésorière de Seyssel-Frangy en qualité d’agent comptable de l’EPIC HRT
- 14-2020 – FINANCE – Convention avec la Préfecture pour ACTES
- 13-2020 – Délégation de pouvoir du CODIR au Directeur de Haut-Rhône Tourisme
- 12-2020 – Délégation de pouvoir du CODIR au bureau de Haut-Rhône Tourisme
- 11-2020 – Nomination d’un référent élu auprès du CNAS
- 10-2020 – Inscription des nouveaux dirigeants de Haut-Rhône Tourisme au tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
- 09-2020 – Confirmation de la NOMINATION du Directeur de Haut-Rhône Tourisme
- 08-2020 – ELECTION – Constitution du bureau de Haut-Rhône Tourisme et élection du vice-président
- 07-2020 – ELECTION du Président de Haut-Rhône Tourisme
- 06-2020 COMMUNICATION – Création d’un livre illustré, Jean entre Usses & Rhône
- 05-2020 – FINANCES – Vote BP 2020
- 04-2020 – FINANCES – Affectation de résultat
- 03-2020 – FINANACES – Validation CA 2019
- 02-2020 – FINANCES – Validation CG 2019
- 01-2020 – FINANCES – Indemnités Trésorier 2019
- 2019 :
- 19-2019 – Location gérance du snack de la Plage – du 01.01.2020 au 31.12.2028
- 18-2019 – PERSONNEL – Mise à disposition d’agents communaux – Corbonod, Seyssel Ain et Seyssel Haute-Savoie
- 17-2019 – PERSONNEL – Mise à disposition de 2 agents de la Commune de Seyssel Haute-Savoie auprès de l’EPIC Haut-Rhône Tourisme
- 16-2019 – PERSONNEL – Mise à disposition de trois agents de la CCUR auprès de l’EPIC Haut-Rhône Tourisme
- 15-2019 – FINANCES – Proposition budgétaire 2020 de Haut-Rhône Tourisme
- 14-2019 – FINANCES – Autorisation du Directeur de Haut-Rhône Tourisme à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour 2020
- 13-2019 – FINANCES – Budget principal – Décision Modificatif N°2 Virement de crédits
- 12-2019 – Fixation du montant plancher de location du snack de la plage
- 11-2019 – SUR-LYAND – Redevance d’accès aux pistes de Ski de fond aux itinéraires raquettes -saison 2019-2020
- 10-2019 – SUR-LYAND – Tarifs de location matériel nordique et vente cartographie ENJ – saison 2019-2020
- 09-2019 – BASE NAUTIQUE AQUALOISIRS – Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours – saison 2020
- 08-2019 – Achat d’espaces publicitaires sur les supports de communication de HRT par les acteurs touristiques du territoire et de sa périphérie – tarif 2020
- 07-2019 – BP 2019 – Modification de l’affectation du résultat
- 06-2019 -Finance – Décision Modificatif n°1
- 05-2019 – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Seyssel Haute-Savoie et l’EPIC HRT
- 04-2019 – Vote du Budget Prévisionnel 2019
- 03-2019 – Affectation du résultat de fonctionnement 2018 sur le budget 2019 de Haut Rhône Tourisme
- 02-2019 – Approbation du compte administratif 2018
- 01-2019 – Approbation du compte de gestion 2019
- 2018 :
- 17-2018 – Débat d’orientation budgétaire 2019
- 16-2018 – Modification des membres du bureau de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme
- 15-2018 – Délibération permettant d’accepter les chèques vacances sur les régies de Seyssel, Frangy et Sur-Lyand
- 14-2018 – Tarifs de location matériel nordique, vente cartographie ENJ et navette Seyssel Sur-Lyand
- 13-2018 – Redevance d’accès aux pistes de ski de fond, aux itinéraires raquettes – Assurance neige
- 12-2018 – Tarifs 2019 pour l’achat d’espaces publicitaires sur les différents supports de communication print et web de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme
- 11-2018 – Mise en œuvre et l’application Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la Base nautique Aqualoisirs
- 10-2018 – Délibération concernant la mise en œuvre et l’application du Règlement intérieur de la Base Aqualoisirs
- 09-2018 – FINANCES – Convention avec la Préfecture pour ACTES – télétransmissions réglementaires et budgétaires
- 08-2018 – Fixation de la durée d’amortissement (annule et remplace la délibération CD 07-2017 du 10 mars 2017)
- 07-2018 – Délégation de pouvoir du CODIR au Bureau et au Directeur
- 06-2018 – Budget général EPIC – Décision modificative N1
- 05-2018 – Délibération coût personnel de l’EPIC mis à disposition d’organisme tiers
- 04-2018 – Délibération vote du budget 2018 de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme
- 03-2018 – Délibération Affectation de résultat 2017
- 02-2018 – Délibération Compte Administratif 2017 de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme
- 01-2018 – Délibération compte de gestion 2017 de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme
- 2017 :
- 25-2017 – EPIC – Débat d’Orientation Budgétaire
- 24-2017 – EPIC – Nomination d’un référent élus auprès du CNAS
- 23-2017 – EPIC – Tarifs des redevances permettant l’accès aux piste et aux itinéraires raquettes du domaine nordique de Sur-Lyand-Grand-Colombier
- 22-2017 – EPIC – Application de la prime de régie pour les personnels de l’EPIC (de droit privé ou droit publique)
- 21-2017 – EPIC – Tarifs achat espace sur les différents supports de communication de l’EPIC par les acteurs touristique du territoire
- 20-2017 – EPIC – Tarifs location matériel nordique et vente cartographie ENJ – Domaine nordique de Sur-Lyand – Grand-Colombier – saison 2017-2018
- 19-2017 – EPIC – Tarifs location Salle Hors-Sac Sur-Lyand
- 18-2017 – EPIC – Demande de subvention fête de la neige 2018
- 17-2017 – EPIC – Prime annuelle, prime d’apprentissage ou équivalent
- 16-2017 – EPIC – Fixation des indemnités de déplacement
- 15-2017 – EPIC – Ordre de mission du Directeur
- 14-2017 – EPIC – Demande d’autorisation de commercialisation
- 13-2017 – EPIC – Délégation de signature au directeur
- 12-2017 – EPIC – Mise à disposition d’agents communaux de Seyssel Ain, Seyssel Haute-Savoie et Corbonod
- 11-2017 – EPIC – Mise à disposition de 2 agents de la mairie de Seyssel 74 auprès de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme
- 10-2017 – EPIC – Mise à disposition de 3 agents de la CCUR auprès de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme
- 09-2017 – EPIC – Vote du budget de l’EPIC Usses et Rhône Tourisme du 1er avril au 31 décembre 2017
- 08-2017 – EPIC – Proposition de tarif et application de la taxe de séjour en 2018 sur l’ensemble des Usses et Rhône
- 07-2017 – EPIC – Délibération amortissement des immobilisations incorporelles
- 06-2017 – EPIC – Convention de mise à disposition des locaux
- 05-2017 – EPIC – Ouverture d’un compte au trésor public et demande de numéro SIREN
- 04-2017 – EPIC – Validation de la convention d’objectif
- 03-2017 – EPIC – Nomination du directeur
- 02-2017 – EPIC – Constitution du bureau de l’EPIC et élection du vice-président
- 01-2017 – EPIC – Election du Président